- Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de l’Hôtel] et toute personne effectuant une réservation via le site [Nom du site]. Elles précisent les droits et obligations de chaque partie dans le cadre de la vente de prestations d’hébergement.
- Réservations
Toute réservation implique l’acceptation des présentes CGV. La réservation devient ferme après réception d’une confirmation par e-mail. Les informations fournies doivent être exactes.
- Tarifs
Les prix affichés sont exprimés en euros TTC et comprennent les prestations indiquées. Ils n’incluent pas la taxe de séjour, à régler sur place.
- Conditions d’annulation / Modification
- Annulation gratuite jusqu’à [X] jours avant l’arrivée.
- Passé ce délai, [X]% du montant total du séjour sera facturé.
- En cas de non-présentation, la totalité du séjour est due.
- Les demandes de modification sont acceptées sous réserve de disponibilité.
- Paiement
Le paiement peut être exigé en tout ou partie à la réservation selon les conditions tarifaires. Le solde est réglé sur place par carte bancaire, espèces ou tout autre moyen accepté par l’établissement.
- Responsabilité
L’hôtel décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation des effets personnels des clients, sauf faute avérée de l’établissement.
- Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de [ville].